Mentions légales
Information éditeur :
Directrice de la publication : Mme Solange CAMURAC
Hébergeur : LWS Tel 01 77 62 30 03
Informatique et libertés:
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à :
SoSunElec
1 rue des 4 Vents
34480 LAURENS
R.C.S. 510 047 384
SIRET : 51004738400027
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR47510047384
Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
L’ensemble des textes, mises en page, visuels, photographies, graphismes, icônes… contenus dans les pages de ce site sont la propriété exclusive de la société SoSunElec. En application de la loi du 11 mars 1957 sur les droits d’auteur et du code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle à usage collectif, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite de la société SoSunElec ou de ses ayants-droit ou ayants-cause. Toute infraction à ce droit d’auteur constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.